Conseil communal du 1er décembre

     

Séance publique
 

1. Secrétariat:
1.1.  SEDIFIN – Assemblée générale - Ordre du jour – Approbation.
1.2.  IECBW – Assemblée générale – Ordre du jour – Approbation.   
1.3.  ISBW – Assemblée générale – Ordre du jour – Approbation.
1.4.  ORES ASSETS – Assemblée générale – Ordre du jour – Approbation.
1.5.  IBW – Assemblée générale – Ordre du jour – Approbation.
1.6.  Acquisition en urgence d'un groupe électrogène pour le centre d'accueil en cas de pénurie d'électricité – Prise d’acte.
1.7.1  Constitution d'une Régie Communale Autonome en vue de la gestion d’une partie du patrimoine immobilier communal – Contrat de consultance – Mode et conditions de passation du marché – Prise d’acte.
1.7.2  Constitution d'une Régie Communale Autonome en vue de la gestion d’une partie du patrimoine immobilier communal - Statuts – Approbation.
1.7.3  Constitution d'une Régie Communale Autonome en vue de la gestion d’une partie du patrimoine immobilier communal – Plan d’entreprise – Approbation.
1.7. 4  Constitution d'une Régie Communale Autonome en vue de la gestion d’une partie du patrimoine immobilier communal – Prise de participation au capital – Approbation.
1.7.5  Constitution d'une Régie Communale Autonome en vue de la gestion d’une partie du patrimoine immobilier communal – contrat de gestion – Approbation.
1.7.6  Constitution d'une Régie Communale Autonome en vue de la gestion d’une partie du patrimoine immobilier communal – Désignation des administrateurs et des commissaires aux comptes – Approbation.
1.7.7  Constitution d'une Régie Communale Autonome en vue de la gestion d’une partie du patrimoine immobilier communal – Contrat de consultance - Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
1.7.8  Asbl La Hulpe Sportive – Litige TVA – Consignation du montant du litige – Approbation. 
1.8.  Acquisition pour cause d'utilité publique du bien sis Rue des combattants n°137 - acte définitif - Approbation.

2. Cadre de vie :
2.1.  Règlement complémentaire de la circulation routière - Création d’un emplacement de stationnement PMR –Rue du Brésil, 18 - Approbation.

3. Finances:
3.1.  Approbation par la tutelle des décisions - Garanties emprunts au profit – ASBL Rugby Club et ASBL Tennis Club – Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs – Règlement zones bleues - Prises d’acte. 
3.2. Vérification trimestrielle de la caisse du Directeur financier au 30 septembre – Prise d’acte.

4. Huis Clos :
4.1. Enseignement secondaire artistique à horaire réduite - Personnel enseignant, directeur et auxiliaire d'éducation 2014-2015.
4.2. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Membres du personnel définitifs 2014-2015.
4.3. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nominations 2014-2015.
4.4. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de diction-déclamation 6 périodes à charge de la Fédération Wallonie-Bruxelles en remplacement - Ratification.
4.5. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.

La Hulpe

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1310 La Hulpe
T : 02/634.30.70
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