Conseil communal du 3 novembre

     

le  03 novembre 2014 à 20h15 en la salle du Conseil Communal de la Maison Communale, rue des Combattants, 59 à La Hulpe.

L'ordre du jour est fixé comme suit :

Ordre du jour
Séance publique
 
1. Service Extérieurs:
1.1. Enseignement fondamental - Structure organisationnelle 2014-2015 – Ratification.
1.2. Tutelle spéciale d’approbation CPAS – Budget 2014 – Modification budgétaire n°1 – Services extraordinaire et ordinaire –Approbation.
1.3. Informatique – Remplacement des serveurs – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.

2. Cadre de vie :
2.1.  Règlement complémentaire de la circulation – Zone 30 - Rue Rouge Cloître –
 Approbation.
2.2. Règlement complémentaire de la circulation routière – Parking handicapé domaine
 Solvay – Approbation.
2.3. Règlement complémentaire de la circulation routière - Zone 30 – Chemin du
           Gros Tienne.
2.4. Modification d’un tronçon du chemin vicinal 32 - Approbation.
2.5. Redevance pour l’intervention d’un géomètre – Modification.

3. Finances:
3.1.  Modification budgétaire n° 2 – Services ordinaire et extraordinaire – Approbation.
3.2. Petits investissements < à 8500€ HTVA – Mode et Condition de Passation du Marché – Approbation.
3.3. Taxe additionnelle au Précompte immobilier – Exercice 2015 – Approbation.


3.4. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2015 – Approbation.
3.5. Subvention 2014 – Renard La Hulpe ASBL - Approbation.
3.6. Engagements hors crédits budgétaire – Approbation.

4. Travaux:
4.1.   Travaux d’asphaltage – Rues Lauwers et Brésil – Décompte final – Approbation.

5. Huis Clos :
5.1.  Service extérieurs – Enseignement fondamental désignations d’enseignants maternels et primaires – Ratification.
5.2.  Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Admission à la pension de retraite - Ratification.
5.3.  Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation de professeurs à charge du PO - Ratifications.
5.4. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Interruption de carrière dans le cadre du congé parental et démission – Ratification.
5.5. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de percussion 5 pér. à charge de la Fédération Wallonie-Bruxelles en remplacement - Ratification.
 

 

La Hulpe

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