Conseil communal du 24 septembre

     

Séance publique
 
1. Secrétariat:
1.1. Projet immobilier - Rue des Combattants- Acquisition de la parcelle sise au n°135 -  Projet d'acte  - Approbation.
1.2.  Convention de partenariat - l'administration communale - Centre de l'Action Sociale et Syndicat d'Initiative - La Hulpe Terre de sculpture pour la gestion, l'exploitation et la mise en valeur de l'Espace Toots - Approbation.

2. Population:
2.1.  Taxe sur la délivrance de documents administratifs - Adaptation - Approbation.

3. Service Extérieurs:
3.1.  Centre d'accompagnement Parascolaire - Nouveau projet - Modification du règlement - Approbation.
3.2.  Coordination Accueil Temps Libre - Plan d'action Annuel et rapport d'évaluation - Information.

4. Cadre de vie :
4.1.  CCATM - Désignation d'un nouveau président- Approbation.
4.2.  Appel à projet provincial pour la dynamisation du centre ville, achat de mobilier urbain – dossier 2014.087.2 – demande de subventionnement.
4.3.  Règlement complémentaire de la circulation routière - Redevance zones bleues - Approbation.

5. Finances:
5.1.  Approbation de la MB1/2014 par la Tutelle - Prise d'acte.
5.2.  Fabrique d'église de la Hulpe - Modification budgétaire 2014 n°1 - Approbation.

5.3.  Engagement hors crédits budgétaire - Ratification.
5.4.  Vérification trimestrielle de la caisse du Directeur financier - Prise d'acte.
5.5.  Comptes annuels 2013 - Approbation - Prise d'acte.
5.6.  Emprunt pour le financement de l'achat de terrains et bâtiments rue des Combattants - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.
5.7  Asbl Rugby Club La Hulpe - Emprunt pour le financement de la construction d'un nouveau Club House - Cautionnement.
5.8. Mise en œuvre du plan de délestage – Acquisition d’un groupe électrogène – Autorisation de dépense hors crédits budgétaires - Risque de pénurie d’électricité.

6. Travaux:
6.1.  Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’ouvrages de lutte contre les inondations – Modifications – Approbation
6.2.  Club de football – Travaux d’hydrofugation – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.

7.Huis Clos :
7.1.  Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Périodes à charge de la Fédération Wallonie Bruxelles - Désignations des remplaçants - Ratification.
7.2.  Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Désignations d'un professeur de formation musicale à charge de la Fédération Wallonie - Bruxelles 2014-2015 - Ratification.
7.3.  Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - 8 périodes à charge du PO - Désignations des professeurs 2014 -2015 - Ratifications.
7.4.  Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Périodes à charge de la Fédération Wallonie - Bruxelles - Désignations des professeurs dans les emplois définitivement vacants 2014-2015 - Ratifications.
7.5.  Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de piano 1 pér. à charge de la Fédération Wallonie - Bruxelles 2014 -2015 en remplacement - Ratification.
7.6.  Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur d'ensemble 2 pér. à charge de la Fédération Wallonie - Bruxelles 2014-2015.
7.7.  Personnel - Crèche "Les Tiffins" - Pension de retraite - Approbation.

La Hulpe

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L'administration communale de La Hulpe

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1310 La Hulpe
T : 02/634.30.70
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