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L'administration communale de La Hulpe

Rue des Combattants, 59
1310 La Hulpe
T : 02/634.30.70
Mail : info@lahulpe.be

Conseil communal du 26 juin 2014

     
1. Secrétariat :
1.1.  Acquisition de terrains rue des Combattants – Décisions de principe- Approbation.
1.2. Acquisition de terrains rue des Combattants – Elaboration d’un avant projet – Auteur de projet – Mode et conditions de passation du marché – Approbation.
1.3. Engagement hors crédit budgétaire – Approbation.
1.4. Conseiller CPAS - Démission – Prise d’acte.
1.5. Conseiller CPAS – Présentation – Prise d’acte.
1.6. Pacte de majorité – Avenant – Approbation.

2. Finances :
2.1.  Compte 2013 - Fabrique d'Eglise All Saint's - Avis.
2.2.  Compte 2013 - Fabrique d'Eglise de La Hulpe - Avis.
2.3.  Asbl Tennis Club La Hulpe - Emprunt pour le financement de l'acquisition et l'installation d'un hall gonflable (bulle) - Cautionnement.

3. Services Extérieurs :
3.1.   Tutelle spéciale d'approbation sur les décisions des organes délibérants du CPAS - Compte 2013 - Approbation.

4. Huis Clos :
4.1.  Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement non universitaire.
4.2.   Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Congé pour exercer provisoirement une fonction de promotion.
4.3.  Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles.
4.4.  Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de formation musicale 6 périodes à charge de la Fédération Wallonie-Bruxelles en remplacement - Ratification.
La Hulpe

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L'administration communale de La Hulpe

Rue des Combattants, 59
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