Conseil communal du 28 mai 2014

     

Séance publique du 28 mai à 20h15
 
1. Secrétariat :
1.1.  IBW -  Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation.
1.2.  IECBW -  Assemblée générale - Ordre du jour -  Approbation.
1.3.  IMIO -  Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation.
1.4.  ISBW - Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation.
1.5. SEDIFIN - Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation.
1.6.  ORES Assets - Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation.

2. Finances :
2.1.  Désaffectation et réaffectation du solde de l'emprunt 258 (Belfius Bary    Ph.2).
2.2.  Désaffectation et réaffectation de solde de subventions - Approbation.
2.3.  Désaffectation et réaffectation du fonds de réserve extraordinaire - Approbation.
2.4.  Subvention 2014 - Les Compagnons dépanneurs - Approbation.
2.5. Comptes annuels 2013 - Approbation.
2.6.  Modification budgétaire 1- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
2.7. Subvention complémentaire 2014 - A.C.S. - Approbation.
2.8.  Vérification trimestrielle de la caisse du Directeur financier - 1er trimestre 2014 - Prise d'acte.
2.9.  Petits investissements - Mode et conditions de passation de marché - Approbation.
2.10. Engagement hors crédit budgétaire – Aménagement d’une aire de jeux – École les Lutins – Ratification.

3. Services Extérieurs :
3.1.  Convention - Promosport ASBL – Stage du 25 au 29 août 2014 – Approbation.
3.2.  Convention IMIO - Projet de gestion du P.S.T. - Approbation.
3.3. Convention d'occupation I.T.P. La Hulpe - Désignation des membres du Comité d'accompagnement et avenant -  Approbation.
3.4. Plan de cohésion sociale - modification à la demande de Monsieur Xavier Verhaeghe pour le groupe des Intérêts communaux - Approbation.
3.5.  Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Financement par le Pouvoir organisateur de 8 périodes hebdomadaires pour l’année scolaire 2014-2015 – Ratification.

4. Travaux :
4.1.  Acquisition d'un véhicule utilitaire neuf - Service voirie - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.
4.2. Travaux d'asphaltage - Rue Clément Delpierre  - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

5. Cadre de vie :
5.1.  Désignation du fonctionnaire sanctionnateur, et d’un agent constatateur, pour les sanctions communales administratives relatives aux voiries communales, nouveau décret « voiries communales » du 06 février 2014 – Approbation.

6. Huis Clos :
6.1.  Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Désignation d’un professeur d’histoire de la musique – Ratification.
6.2. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Désignation d’un professeur de violon 10 pér. à charge de la Fédération Wallonie-Bruxelles en remplacement de Mme M. Deside – Mme El. Lavrenov – Ratification.

 

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