outils  OUTILS

ESPACE CITOYEN
Mon dossier

E-GUICHET
Demandes simplifiées

Application La Hulpe
Restez connecté    

Plateforme citoyenne
Partagez vos idées pour
améliorer votre cadre de vie
Gratuiteria
Plateforme sociale
NUMÉROS
D'URGENCE

contact  CONTACT

L'administration communale de La Hulpe

Rue des Combattants, 59
1310 La Hulpe
T : 02/634.30.70
Mail : info@lahulpe.be

Conseil communal du 28 mai 2014

     

Séance publique du 28 mai à 20h15
 
1. Secrétariat :
1.1.  IBW -  Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation.
1.2.  IECBW -  Assemblée générale - Ordre du jour -  Approbation.
1.3.  IMIO -  Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation.
1.4.  ISBW - Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation.
1.5. SEDIFIN - Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation.
1.6.  ORES Assets - Assemblée générale - Ordre du jour - Approbation.

2. Finances :
2.1.  Désaffectation et réaffectation du solde de l'emprunt 258 (Belfius Bary    Ph.2).
2.2.  Désaffectation et réaffectation de solde de subventions - Approbation.
2.3.  Désaffectation et réaffectation du fonds de réserve extraordinaire - Approbation.
2.4.  Subvention 2014 - Les Compagnons dépanneurs - Approbation.
2.5. Comptes annuels 2013 - Approbation.
2.6.  Modification budgétaire 1- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
2.7. Subvention complémentaire 2014 - A.C.S. - Approbation.
2.8.  Vérification trimestrielle de la caisse du Directeur financier - 1er trimestre 2014 - Prise d'acte.
2.9.  Petits investissements - Mode et conditions de passation de marché - Approbation.
2.10. Engagement hors crédit budgétaire – Aménagement d’une aire de jeux – École les Lutins – Ratification.

3. Services Extérieurs :
3.1.  Convention - Promosport ASBL – Stage du 25 au 29 août 2014 – Approbation.
3.2.  Convention IMIO - Projet de gestion du P.S.T. - Approbation.
3.3. Convention d'occupation I.T.P. La Hulpe - Désignation des membres du Comité d'accompagnement et avenant -  Approbation.
3.4. Plan de cohésion sociale - modification à la demande de Monsieur Xavier Verhaeghe pour le groupe des Intérêts communaux - Approbation.
3.5.  Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Financement par le Pouvoir organisateur de 8 périodes hebdomadaires pour l’année scolaire 2014-2015 – Ratification.

4. Travaux :
4.1.  Acquisition d'un véhicule utilitaire neuf - Service voirie - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.
4.2. Travaux d'asphaltage - Rue Clément Delpierre  - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

5. Cadre de vie :
5.1.  Désignation du fonctionnaire sanctionnateur, et d’un agent constatateur, pour les sanctions communales administratives relatives aux voiries communales, nouveau décret « voiries communales » du 06 février 2014 – Approbation.

6. Huis Clos :
6.1.  Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Désignation d’un professeur d’histoire de la musique – Ratification.
6.2. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Désignation d’un professeur de violon 10 pér. à charge de la Fédération Wallonie-Bruxelles en remplacement de Mme M. Deside – Mme El. Lavrenov – Ratification.

 

La Hulpe

contact  CONTACT

L'administration communale de La Hulpe

Rue des Combattants, 59
1310 La Hulpe
T : 02/634.30.70
Mail : info@lahulpe.be

Réalisé par Comase info et stanygraphics © 2019 - Tous droits réservés.