Conseil communal du 3 février 2014

     

Séance publique

 
1. Secrétariat:

1.1. Convention d’occupation de l’espace Toots – Approbation.
1.2.  Plan stratégique Transversal - Approbation.

2.Finances:

2.1. Engagements hors crédits budgétaire – Ratification  - Approbation.
2.2. Vérification trimestrielle de la caisse du Directeur financier - 4ème trimestre 2013 - Prise d'acte.


3. Services Extérieurs

3.1.  TC 1310 – Contrat de bail – Renouvellement – Approbation
3.2.  Partenariat Province brabant Wallon – La Hulpe – Convention d’occupation de l'école horticole – Approbation
3.3.  CPAS – Tutelle  -  Budget 2014 - Approbation.
3.4.  Renouvellement de l’Agrément pour les centres de loisirs – Projet pédagogique et règlement d’ordre intérieur – Approbation
3.5.  ISBW – Convention service Accueil extrascolaire – Exercice 2014 – Approbation
3.6. Enseignement fondamental - Structure organisationnelle octobre 2013 - Ratification
3.7. Programme CIC – Projet de coopération internationale – Renforcement des compétences communales – Projet avec la Commune Gourrama située dans la Vallée d’Aït Aïssa au Maroc


4. Cadre de vie:

4.1. Révision du schéma de développement de l’espace régional – Avis - Approbation.
4.2  Règlement communal - Prime pour l'acquisition d'un vélo électrique - Approbation.


5. Communication du Collège :

5.1. Tutelle - Approbation Mb2/2013 – Prise d’acte
5.2. Chemin des Garmilles - Ouverture de voiries - Annulation - Prise d'acte.
5.3. Echelle de traitement des grades légaux – Notification – Prise d’acte.  


6. Huis Clos:

6.1   Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Désignation d’un professeur de formation musicale 6p. à charge de la Fédération Wallonie-Bruxelles et 2p. à charge du P.O. Ratification
6.2.   Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Nominations définitives
6.3.  Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Désignation d’un surveillant-éducateur 9 heures à charge de la Fédération Wallonie-Bruxelles – Ratification
6.4.  Enseignement fondamental – Désignations d’enseignements – Approbation – Ratification
6.5.  Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Admission à la pension de retraite.


La Hulpe

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